Fabienne Lunel

Généalogiste familiale

 

Avant toute prestation, je vous envoie un devis gratuit et sans engagement. Ce devis comprend la prestation proposée, le tarif et le délai de la prestation. N’oubliez pas de me fournir toutes les informations dont vous disposez, de me signaler les recherches déjà effectuées…

Dans ses prestations, le généalogiste professionnel est tenu à une obligation de moyens et non de résultat ; c’est à dire, que je dois mettre tout en œuvre pour répondre à votre demande, mais, je ne peux vous garantir le résultat final ni être responsable d’archives lacunaires. En effet, certains documents peuvent avoir disparu ou été détruits avec le temps et les moyens de conservation. Toutefois, pour partager avec vous l’éventuelle déception face à des recherches infructueuses, il vous sera bien sûr fait une réduction tarifaire.

J’engage les recherches demandées 7 jours – délai de rétractation légal – après retour du devis signé, qui fait office de Contrat, et le versement de 40% du montant du devis, par chèque bancaire ou postal. Vous pouvez renoncer au délai de rétractation en le mentionnant explicitement grâce à la formule « bon pour accord et démarrage des recherches ».

La TVA est non applicable sur les prestations (Art. 293 B du CGI).

Je m’engage à la plus stricte confidentialité concernant vos demandes, et les recherches effectuées pour vous.